Les forums du site "Nutrition-Digestion" sont soumis au droit français, notamment la loi sur la liberté de la presse et le Code de la propriété intellectuelle. Les modérateurs appliquent les règles qui en découlent:
Le forum est un lieu de débat qui impose d'avancer et d'étayer vos propres arguments. Ceux-ci doivent respecter le droit de citation. Les "copiés-collés" d'articles, de tribunes etc. considérés comme du plagiat, ne sont pas publiés. Les interventions ne doivent contenir aucune adresse internet. Les modérateurs veilleront à l'application des présentes règles et se réservent leur droit d'exclure des forums les interventions qui n'y satisfont pas. Leurs décisions ne peuvent être contestées. La participation aux forums du site "Nutrition-Digestion" implique l'acceptation des règles exposées ci-dessus. |